Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIERS PAYANT OPTIQUE TPO
TIERS PAYANT ASSISTANCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3748517
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/06/2020
TIERS PAYANT OPTIQUE TPO de TIERS PAYANT ASSISTANCE

Présentation de la marque TIERS PAYANT OPTIQUE TPO

Déposée le 23 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIERS PAYANT ASSISTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TIERS PAYANT OPTIQUE TPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIERS PAYANT ASSISTANCE domicilié(e) 100 rue Des Fougères - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 465 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TIERS PAYANT OPTIQUE TPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIERS PAYANT OPTIQUE TPO est expirée depuis le 23 juin 2020.

TIERS PAYANT ASSISTANCE a également déposé les autres marques suivantes : TIERS PAYANT ASSISTANCE , TPA TIERS PAYANT ASSISTANCE , DEVIS.CLARTE.SANTE DCS , TPA TIERS PAYANT ASSISTANCE PROFESSIONS DE SANTE , Tiers Payant Optique


TIERS PAYANT ASSISTANCE, Société à Responsabilité Limitée - 100 rue Des Fougères - 69009 - LYON - France - SIREN 444465496


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

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